Conditions particulières du contrat de vente en ligne en FRANCE

Les présentes Conditions Particulières du Contrat de Vente s'appliquent aux ventes en ligne par l'intermédiaire du site Internet www.aristocrazy.com (ci-après, https://www.aristocrazy.com/fr/Home) dont la propriété revient à ARISTOCRAZY S.A., sise C/ Gran Vía, 40 bis 3°, 48009 Bilbao, dont le CIF est A48231146, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Biscaye au Tome 1959, Folio 170, Feuille 3970A. Inscription 8e (ci-après dénommée ARISTOCRAZY) SUR LE TERRITOIRE FRANÇAIS. Pour les cas de ventes en dehors du territoire national Français, les conditions de vente en ligne internationale s’appliquent.

L'utilisation par le client des services proposés sur le SITE INTERNET présuppose, en tout cas, l'acceptation de ces conditions particulières du contrat d'achat en ligne, dans sa version publiée par ARISTOCRAZY, au moment même de la formalisation de l’achat. Il est donc souhaitable que le client lise ces Conditions Particulières avant de procéder à un achat, ainsi que les termes et conditions généraux d'utilisation du portail.

Veuillez lire également notre Déclaration de Confidentialité avant de formaliser la commande. En utilisant ce site Internet ou en faisant une commande par l’intermédiaire de celui-ci, le client accepte d’être lié par ces Conditions et par notre Déclaration de Confidentialité, c’est pourquoi, si vous n'êtes d'accord avec toutes les Conditions et avec la Déclaration de Confidentialité, vous ne devez passer aucune commande.

 

 

1. Objet du contrat

Les présentes Conditions Particulières de vente en ligne s’appliquent à l’achat de tout produit présent sur le SITE INTERNET effectué par des clients qui ont leur domicile de livraison en France.

Les prix de chaque bijou et accessoire sont indiqués sur le site Internet au moment de passer commande. Les prix sont détaillés dans chaque article et comprennent les impôts et taxes. Le montant des frais d’envoi et de tout autre service est également spécifié et ils seront indiqués au client de manière détaillée au moment où il passera commande.

Le service de vente par le biais du SITE INTERNET réglementé dans les présentes Conditions Particulières n’autorise l'achat de produits et de services qu’à des clients de plus de 18 ans ayant une adresse de livraison en France.

ARISTOCRAZY se réserve le droit d'annuler le compte d'accès d'un client si elle détecte des actes frauduleux, spéculatifs ou de mauvaise foi dans l'utilisation de ce service.

ARISTOCRAZY modifiera et mettra à jour, si elle le juge opportun, les articles et les prix selon les critères commerciaux de l'entreprise, même si les changements n'affecteront pas les produits qui ont été acceptés.

Toutes les commandes de produits sont sujettes à la disponibilité de ces derniers et, à cet égard, si des difficultés se posaient concernant l’approvisionnement, ou s'il n’y avait pas d’articles en stock, nous nous réservons le droit de fournir d’une qualité et d’une valeur égales ou supérieures que le client pourra commander. Si le client ne souhaite pas commander ces produits de substitution, nous lui rembourserons tout montant qu’il aura pu verser.

 

 

2. Procédure d’achat

Ces informations et les détails contenus sur le SITE INTERNET ne constituent pas une offre de vente, mais une invitation à faire affaire. Il n’y aura pas de contrat entre le client et ARISTOCRAZY en relation avec un produit tant que la commande n’aura pas été expressément acceptée par ARISTOCRAZY (même si le compte du client a déjà été débité). Si l'offre n'est pas acceptée et si son compte a déjà été débité, le montant du débit sera intégralement remboursé au client.

Pour passer commande, le client doit suivre la procédure d'achat en ligne et cliquer sur « Passer commande ». Après cela, il recevra un courrier électronique accusant réception de sa commande (« Confirmation de commande »). Il faut tenir compte du fait que cela ne signifie pas que la commande a été acceptée, car il s’agit d'une simple offre à ARISTOCRAZY pour acheter un ou plusieurs produits. Toutes les commandes sont soumises à l'acceptation d’ARISTOCRAZY qui confirme cette acceptation en envoyant un e-mail qui vous informera que le produit est envoyé (Confirmation d'Envoi). Le contrat pour l'achat d'un produit entre ARISTOCRAZY et le client (Contrat) sera uniquement conclu lorsque la Confirmation de l'Envoi sera envoyée à ce client avec sa facture correspondante.

Le Contrat portera uniquement sur les produits mentionnés dans la Confirmation d'Envoi. ARISTOCRAZY n'est tenu de fournir aucun autre produit qui pourrait avoir été commandé par le client tant que l’en envoi de ce produit n’a pas été confirmé dans une Confirmation d'Envoi indépendante.

Des circonstances exceptionnelles peuvent même se présenter (conformément à la Loi 10/2010, du 28 avril, sur de la prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme) qui obligent à refuser le traitement d'une commande après avoir envoyé la confirmation de commande. ARISTOCRAZY se réserve le droit de le faire à tout moment, à sa seule discrétion.

 

 

3. Obligations des parties

3.1. Paiement

Le prix des produits sera celui indiqué à chaque moment sur le SITE INTERNET, sauf en cas d'erreur manifeste. Bien qu’ARISTOCRAZY tente de veiller à ce que tous les prix figurant sur le SITE INTERNET soient les bons, des erreurs peuvent se produire. Si ARISTOCRAZY découvre une erreur dans le prix des produits que le client a commandés, ARISTOCRAZY, après en avoir informé le client dès que possible, lui donnera la possibilité de reconfirmer sa commande au prix correct ou bien de l’annuler. Si ARISTOCRAZY ne parvient pas à se mettre en contact avec le client, la commande sera considérée comme annulée et les sommes qui auront été versées lui seront intégralement remboursées.

ARISTOCRAZY n'est pas tenue de fournir des produits (même si elle a envoyé la Confirmation d’Envoi) si l'erreur dans le prix est manifeste et non équivoque et si elle a pu être reconnue de façon raisonnable par le client comme un prix incorrect.

Les prix des produits ARISTOCRAZY peuvent changer, mais (sauf dans ce qui est établi ci-dessus), les modifications n’affecteront pas les commandes dont la Confirmation d’Envoi a déjà été envoyée.

Étant donné les particularités de la vente en ligne, le prix des produits indiqué sur le SITE INTERNET se réfère uniquement et exclusivement aux achats réalisés sur celui-ci, sans que le prix coïncide avec le prix de vente au public des établissements ARISTOCRAZY. Conformément à ce qui précède, le prix indiqué sur le SITE INTERNET n'est contraignant que pour les achats en ligne et en aucun cas il n’oblige les établissements ARISTOCRAZY.

Les prix du site Internet comprennent la TVA, mais excluent les frais d'envoi qui seront ajoutés au montant total dû et indiqué au client de façon détaillée.

Une fois que le client aura fini ses achats, tous les articles qu’il souhaite acheter devront être ajoutés à son panier et l'étape suivante est celui du traitement de la commande et du paiement. Pour ce faire, le client suivra 6 étapes :

  1. Il cliquera sur « Mon panier » en haut de la page pour ajouter les produits qu’il souhaite acheter.
  2. Il cliquera ensuite sur « Acheter ».
  3. Il saisira et vérifiera ses informations de contact, les données de sa commande, l'adresse à laquelle il souhaite que lui soit envoyée la commande ou la boutique pour la récupérer.
  4. Il choisira le mode de paiement avec lequel il souhaite réaliser l’achat (carte de crédit ou PayPal) et il ajoutera les informations correspondantes.
  5. Il acceptera les « Termes et Conditions »
  6. Il confirmera l'achat en appuyant sur « Passer commande »

Le client pourra effectuer le paiement avec des cartes Visa ou par PayPal. Pour minimiser le risque d'accès non autorisé, vous serez redirigé vers l'écran de la passerelle de paiement virtuel/PayPal qui autorisera le paiement de la commande.

En cliquant sur « Autoriser le paiement », le client confirmera que la carte de crédit est la sienne.

ARISTOCRAZY utilise Verisign pour garantir que le paiement a été effectué de façon sûre.

Les cartes de crédit seront soumises à des vérifications et à des autorisations de la part de l'entité émettrice de celles-ci ; si cette entité n'autorise pas le paiement, ARISTOCRAZY ne sera responsable d'aucun retard ou défaut de livraison et, en dernière instance, de ne pas procéder à la formalisation du contrat de vente avec le client.

Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

Conformément à la réglementation en vigueur, tout achat effectué par le biais du site Internet est soumis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), qui sera répercutée avec son taux en vigueur au moment de la livraison.

 

3.2. Livraison

L'envoi sera effectué par l'entreprise UPS étrangère à ARISTOCRAZY et qui s'engage à livrer le produit payé par le client à l'adresse de livraison, en France métropolitaine Corse exclue, dans un délai de : 3 à 4 jours

Ces délais peuvent être prolongés jusqu'à 45 jours pour les motifs suivants :

  • Personnalisation des produits.
  • Articles spéciaux.
  • Circonstances imprévues non imputables à ARISTOCRAZY.
  • Produit épuisé dans notre stock.

Si pour une raison quelconque nous ne pouvions pas respecter la date de livraison, nous vous ferions part de cette circonstance et le client recevrait la possibilité de poursuivre l'achat en fixant une nouvelle date de livraison ou en annulant la commande avec le remboursement de l’intégralité du prix payé. Il faut savoir en tout cas que nous ne livrons ni le samedi ni le dimanche.

Aux fins des présentes Conditions, on considèrera que la livraison aura eu lieu ou que le produit/s auront été livré/s au moment de la signature de la réception de ceux-ci à l'adresse de livraison convenue.

Les livraisons en boutique des commandes en ligne seront effectuées directement dans les établissements d'ARISTOCRAZY indiqués sur le site Internet. Dans ces cas, il ne sera pas possible d'opter pour l'envoi à domicile. Le délai de collecte du produit dans ces cas sera de 15 jours ; passé ce délai, le produit sera renvoyé à l'entrepôt et le montant remboursé.

Les risques subis par les Produits seront à la charge du client à partir du moment de leur livraison.

Le client acquerra la propriété des produits lorsque le paiement complet de toutes les sommes dues au titre de ceux-ci, y compris des frais d'envoi, aura été reçu.

Les commandes d'un montant égal ou supérieur à 99 € n'auront pas de frais d'envoi.

 

 

4. Désistement

Le client a le droit de renoncer au contrat dans les QUATORZE (14) jours naturels suivant la réception de l'article.

Pour la formalisation du désistement, le client devra se connecter à son compte personnel dans le délai indiqué et remplir le formulaire de remboursement, avec le détail des articles. Un messager passera rechercher sa commande le plus tôt possible sans aucun frais.

Une fois le désistement formalisé et l’article renvoyé dans son emballage d'origine, nous procéderons à la restitution du montant dans les plus brefs délais possibles. Dans tous les cas, sous quatorze jours à compter de la date à laquelle ARISTOCRAZY a eu connaissance du désistement du client.

On remboursera tous les paiements reçus, y compris les frais de livraison le cas échéant. Le mode de paiement utilisé pour le remboursement sera le même que celui utilisé pour le paiement.

Formulaire de désistement

Le client recevra le formulaire de désistement avec sa commande, mais au cas où il en aurait besoin, voici les informations qu’il doit indiquer.

  • À l'attention d’ARISTOCRAZY C/ Camino de la Vega, nº 1, 19160; Chiloeches, Guadalajara (Spain).
  • Par la présente, je vous informe que je renonce à notre contrat de vente (données de la commande) du/des produits suivant/s : (description telle qu’elle figure sur le site Internet)
  • Commandé le... et reçu...
  • Nom du client :
  • Adresse du client :
  • Signature du client : (uniquement si le présent formulaire est présenté sur papier)
  • Date :

 

 

5. Présence de garantie

ARISTOCRAZY offre à ses clients des produits et des services de la plus haute qualité.

L'or utilisé pour la fabrication des pièces est massif de 750 millièmes (18 carats), l'argent est massif de 925 millièmes, le platine massive de 950 millièmes.

ARISTOCRAZY achète directement des diamants dans leur lieu d'origine. Les diamants ARISTOCRAZY de 0,30 carat ou plus seront accompagnés du certificat GIA et ils rempliront les conditions du « Traité de Kimberley » (système de certification pour le commerce international des diamants en provenance de pays en guerre).

Compte tenu des caractéristiques particulières des produits commercialisés par ARISTOCRAZY sur son site Internet, il existe de légères différences entre chaque produit ou service acquis, en raison, essentiellement, de l'unicité et de l'exclusivité de tous et de chacun des matériaux et des pierres utilisés dans leur confection qui est, en outre, dans une large mesure, artisanale. Pour cela, il n’y a pas deux produits ou services ARISTOCRAZY exactement identiques et, dans tous les cas, il est inévitable que le produit livré au client soit légèrement différent de celui montré sur les photographies comprises dans le processus de vente du site Internet (même s’il a été le même). En aucun cas, ces différences n’impliqueront la livraison de produits ou de services de moins bonne qualité au niveau de leurs matériaux que ceux mentionnés expressément sur le Portail. En outre, le client est informé et est conscient que la taille des photos contenues sur le Portail ne correspond pas à la taille réelle des produits ARISTOCRAZY proposés.

Par conséquent, le client est informé et consent expressément à ces circonstances et différences, sans que celles-ci puissent être cause de résolution du contrat.

Dans tous les cas, sans préjuger de ce qui est prévu au début du paragraphe, les produits ARISTOCRAZY acquis par le client par le biais de la procédure d'achat établie sur le SITE INTERNET bénéficient de la garantie légale propre des biens de consommation, c'est-à-dire qu’ils sont conformes avec leur description sur le site Internet et à ces conditions particulières.

ARISTOCRAZY répond des défauts de conformité qui seront soulevés dans un délai de deux ans à compter de la livraison. Le consommateur devra informer le vendeur de tout défaut de conformité dans un délai de deux mois depuis qu’il a eu connaissance de celui-ci. Le non-respect de ce délai n'entraînera pas la perte du droit à la réparation qui lui reviendra, le client étant cependant responsable des dommages ou des préjudices effectivement causés par le retard dans la communication. Dans tous les cas, la garantie exclut les dommages occasionnés par un usage inapproprié, ainsi qu'en général tous les éléments exclus par la législation de l'Union européenne en vigueur.

 

 

6. Service client

6.1. Les acheteurs de produits ARISTOCRAZY peuvent adresser leurs plaintes et réclamations à l'adresse suivante : customersupport@aristocrazy.com ou à ARISTOCRAZY c/ Serrano 27, 1º dcha, 28001 Madrid. Espagne.

ARISTOCRAZY ne prendra pas en charge les frais d'envois au service après-vente si la garantie a expiré.

6.2. Entretien de base

Il existe une série de soins qui, de manière simple, prolongeront la durée de vie de votre bijou ARISTOCRAZY. Par exemple, nous vous suggérons de retirer votre bijou ARISTOCRAZY avant d'entreprendre des activités qui pourraient l’endommager, comme le sport. Essayez d'éviter le contact de votre bijou ARISTOCRAZY avec des produits cosmétiques ou/et à usage domestique, car ils contiennent parfois certains ingrédients qui peuvent endommager la couleur de vos bijoux.

Pour le nettoyage, plongez vos bijoux pendant quelques minutes dans de l'eau tiède avec du savon. Vérifiez que c’est un savon au pH neutre. Frottez-les soigneusement avec une brosse à dents souple. Rincez-les avec délicatesse à l'eau tiède et avec une peau de chamois ou bien un chiffon doux. Vérifiez fréquemment les fermoirs.

N'exposez pas vos bijoux ARISTOCRAZY à des changements brusques de température. Pour leur bonne conservation, il est préférable de ranger vos produits ARISTOCRAZY individuellement dans leurs étuis originaux, car ils sont conçus pour protéger vos bijoux. Si vous choisissez de les mettre dans un coffre à bijoux, faites en sorte qu'ils soient dans un compartiment séparé des autres pièces. Essayez de fermer les chaînes et de les poser à plat pour éviter la formation de nœuds.

Pour toute question, vous pouvez nous contacter en nous envoyant un courrier électronique à contact@aristocrazy.com ou en appelant le 902 106 883 du lundi au jeudi de 9 h à 18 h et les vendredis de 9 h à 14 h.

 

 

7. Juridiction compétente et loi applicable

Pour tout différend résultant de ce contrat de vente en ligne, les tribunaux espagnols seront compétents. De même, la Loi espagnole (texte consolidé de la Loi générale pour la Défense des Consommateurs et Utilisateurs) sera applicable dans tout ce qui n'est pas prévu par le présent contrat.

La Commission européenne offre une plateforme pour la résolution alternative des conflits, à laquelle on peut accéder depuis :http ://ec.europa.eu/consumers/odr/ ARISTOCRAZY n'est attachée à aucune association ou organisation offrant un système extrajudiciaire de règlement des conflits.

 

 

8. Propriété intellectuelle et industrielle

Tous les contenus (y compris le design graphique, le code source, les logos, textes, graphiques, illustrations, photos, noms commerciaux, marques ou signes distinctifs et tous éléments qui apparaissent sur le SITE INTERNET), sauf indication expresse contraire, sont la propriété exclusive de ARISTOCRAZY ou de tiers.

Elle ne cède au client aucun droit de propriété intellectuelle ou industrielle sur le SITE INTERNET ni sur aucun de leurs éléments constitutifs, étant expressément interdites au client la reproduction, transformation, distribution, communication publique, mise à disposition, extraction, réutilisation, retransmission ou l'utilisation de toute nature, par quelque moyen ou procédure, de l’un d'entre eux, sauf dans les cas où cela est légalement permis ou bien autorisé par le titulaire de droits.

Le client pourra visualiser et obtenir une copie privée temporaire des contenus pour son usage exclusif personnel, privé et non collectif dans ses systèmes informatiques (logiciels et matériel), à condition que ce ne soit pas dans le but de développer des activités collectives ou à caractère commercial ou professionnel. Le client doit s'abstenir d'obtenir ou de tenter d'obtenir les contenus par des moyens ou des procédures autres que ceux qui dans chaque cas auront été mis à sa disposition ou indiqués à cet effet ou qui s’utilisent habituellement sur Internet (pour autant que ces derniers ne comportent pas un risque de dommage ou de désactivation du SITE INTERNET). Le client devra à tout moment respecter tous les droits de la propriété intellectuelle et industrielle sur le SITE INTERNET propriété d’ARISTOCRAZY ou de tiers.

Dans tous les cas, ARISTOCRAZY se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis, la présentation et la configuration du SITE INTERNET ainsi que ces Conditions Particulières

 

 

9. Disponibilité du Service d'achat en ligne

Le service sera disponible en permanence vingt-quatre (24) heures par jour. ARISTOCRAZY informe l'acheteur que peuvent se produire des anomalies ou des interruptions dans la disponibilité ou le fonctionnement du service en raison de causes non imputables à ARISTOCRAZY (problèmes techniques des fournisseurs de services Internet, télécommunications, problèmes dans le terminal de l'acheteur, etc.), c’est pourquoi le délai pour effectuer l'achat pourra être prolongé.

 

 

10. Cadeaux pour l’achat de l’édition spéciale MIRACLES

Jusqu'au 14 février, les achats de la collection MIRACLES (réf. J03526-02-MULTI, J03525-02-WT, J03524-02), recevront un coffret et un foulard édition spéciale Saint-Valentin d'un montant estimé de 55 €. Unités limitées : 1000 cadeaux disponibles. Le remboursement ou l’échange du produit acheté entraînera le retour simultané du cadeau, tout cela dans le même état dans lequel il a été livré. Si jamais le cadeau ne pouvait pas être retourné ou s’il n’était pas dans le même état que celui de sa livraison, le retour du produit qui avait donné droit au cadeau serait refusé, sauf si le montant de ce cadeau était remboursé. Promotion valable dans la boutique en ligne d’Aristocrazy et dans les boutiques physiques. Promotion proposée par ARISTOCRAZY S.A. dont le CIF est A48231146, sise C/ Gran Via, 40 Bis 3°, 48009 BILBAO.

 

 

11. CADEAU POUR ACHETER ÉTÉ

Du 13/07/2018 au 22/07/2018 compris ou jusqu'à épuisement des stocks, pour tout achat une pochette été d'une valeur de 30 € sera offerte. Unités limitées : 160 cadeaux disponibles. Chaque fois que le client retourne ou échange le produit acheté pour un autre produit, il devra simultanément retourner la Pochette été dans son état d’origine. Dans le cas où le cadeau ne peut être retourné ou ne se trouve pas dans les conditions dans lesquelles il a été livré, le retour du produit donnant droit au cadeau ne sera pas accepté, à moins que le montant dudit cadeau ne devienne effectif (30 €). Promotion valable dans la boutique en ligne Aristocrazy France https://www.aristocrazy.com/fr/Accueil. Promotion faite par ARISTOCRAZY S.A. avec CIF A48231146, situé C / Gran Via, 40 Bis 3º, 48009.